La valeur T à prendre en compte pour le calcul du coefficient de la réduction Fillon est modifiée au 1er janvier 2023, car le taux maximum de cotisation AT/MP pris en compte dans la valeur T est abaissé.
Le calcul de la réduction dépend aussi de la valeur du SMIC qui évolue également au 1er janvier 2023.
Ces dispositions s’appliquent pour la réduction des cotisations et contributions sur les rémunérations dues au titre des périodes d’emploi courant à compter du 1er janvier 2023.
Rappel : la réduction est égale au produit de la rémunération annuelle brute par un coefficient (C), lequel se calcule ainsi :
C = (T / 0,6) x [(1,6 x SMIC annuel / Rémunération annuelle brute) – 1]
NB : une formule spécifique s’applique pour les conducteurs routiers longue distance ou courte distance, et les salariés affiliés à une caisse de congés payés :
C = (T / 0,6) x [(1,6 x (a) x SMIC annuel / Rémunération annuelle brute) – 1] x (b)
- = 45/35 pour les conducteurs routiers longue distance
- = 40/35 pour les conducteurs routiers courte distance
- = 100/90 dans le cas des salariés relevant d’une caisse de congés payés.
- Modification de la valeur de T :
La cotisation AT/MP est prise en compte dans le calcul de la valeur T pour un taux maximum qui passe de 0,59 % en 2022 à 0,55 % en 2023.
La valeur T « de droit commun » passe donc de 0,3195 à 0,3191 pour les employeurs appliquant un taux de cotisation FNAL de 0,10 % (moins de 50 salariés), et de 0,3235 à 0,3231 pour les employeurs appliquant un taux de cotisation FNAL de 0,50 % (au moins 50 salariés).